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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE
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FRANCAVILA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FRANCAVILA
NOEL FRANCE S.A., Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1420515
Date de dépôt :
29/07/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
29/07/1997

Présentation de la marque FRANCAVILA

Déposée le 29 juillet 1987 par la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FRANCAVILA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOEL FRANCE domicilié(e) avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque FRANCAVILA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1420515.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCAVILA est expirée depuis le 29 juillet 1997.

NOEL FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , (Marque figurative) , N , AIR SYSTEM , NOEL , NOEL KIDS , (Marque figurative) , N , (Marque figurative) , ACROPOLE


NOEL FRANCE S.A., Société Anonyme - avenue d'Helmstedt, 35500 VITRE. - France


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-02

Vêtements, bottes, souliers et pantoufles.